Mentions Légales
1. Éditeur de la plateforme
Le service CT Clair accessible sur ctclair.fr.eu.org est édité par Mathieu Rimbot, domicilié en France. Contact électronique : contact@ctclair.fr. Directeur de la publication : Mathieu Rimbot.
2. Hébergement de l’infrastructure
Le site web, les API de traitement et le stockage des données sont hébergés par Cloudflare Inc., dont le siège social est situé au 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis (téléphone : +1 650 319 8930).
3. Nature du service et limites de responsabilité
CT Clair est un outil technologique indépendant d’assistance documentaire automatisée par intelligence artificielle (modèle Google Gemini). Le service ne réalise aucune inspection physique de véhicule, ne se substitue aucunement à un contrôleur technique agréé ni à un garagiste réparateur, et ne délivre aucune certification officielle.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus, marques, visuels, textes et algorithmes du site CT Clair sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est strictement interdite.